Énergie

L'énergie est un moteur essentiel de la croissance économique, du développement des infrastructures et de la durabilité mondiale. Face à la transformation rapide du secteur énergétique, portée par les investissements dans les énergies renouvelables, les réformes réglementaires, l'innovation technologique et la transition vers des sources d'énergie plus propres, les organisations sont confrontées à des défis juridiques, commerciaux et opérationnels de plus en plus complexes.

Notre pôle Énergie conseille les entreprises énergétiques, les promoteurs de projets, les investisseurs, les fournisseurs d'infrastructures, les distributeurs d'énergie et les organisations multinationales sur les enjeux juridiques, réglementaires et commerciaux affectant le secteur de l'énergie. Nous fournissons des conseils pragmatiques et axés sur les réalités commerciales, permettant à nos clients de gérer les risques, de mener à bien leurs projets, de se conformer aux obligations réglementaires et d'atteindre leurs objectifs énergétiques stratégiques.

Notre pratique Énergie est reconnu pour son expertise et son expérience dans les projets d'énergies renouvelables (éolien, solaire et hydroélectrique), les projets géothermiques (y compris le chauffage urbain), les investissements dans les centrales thermiques au charbon et au gaz, les investissements nucléaires (voir la page de notre pôle d'expertise dédié), les investissements dans les centrales à cycle combiné gaz (CCG) et les installations de stockage de gaz, les investissements dans le GNL et les unites flottantes de GNL, ainsi que les projets de gazoducs et d'oléoducs.

Notre équipe vous conseille sur un large éventail de problématiques liées à l'énergie, notamment:
• Projets et investissements en énergies renouvelables
• Transition énergétique et initiatives de décarbonation
• Réglementation énergétiques et obligations de conformité
• Production, transport et distribution d’électricité
• Approvisionnement, achat et commercialisation d’énergie
• Contrats d’achat d’électricité (CAE/PPA) et contrats d’enlèvement
• Développement, financement et exécution de projets d'infrastructure
• Raccordement au réseau et accès au réseau
• Réglementation des marchés de l’électricité, du pétrole et du gaz
• Autorisations, licences et exigences réglementaires gouvernementales
• Considérations environnementales et de développement durable
• Développement et exploitation des infrastructures énergétiques
• Contrats de construction, d’ingénierie et contrats d’exploitation et de maintenance
• Coentreprises, partenariats et structures d’investissement
• Contentieux, réclamations et enquêtes réglementaires liés à l’énergie
• Technologies énergétiques émergentes

Nous offrons à nos clients un accompagnement juridique complet, qui consiste à:
• Conseiller sur les projets énergétiques, de la phase de développement et de planification jusqu'à l’exploitation
• Structurer et négocier les investissements et les accords commerciaux dans le secteur de l’énergie
• Rédiger les contrats d’approvisionnement, d’achat et d’enlèvement d’énergie
• Conseiller en matière d’autorisations réglementaires, de licences et de conformité
• Réaliser diligence raisonnable pour les actifs et investissements énergétiques
• Conseiller sur les contrats de construction, d'ingénierie, de maintenance, d'exploitation et d'exécution de projets
• Assister les négociations avec les régulateurs, les autorités gouvernementales et les acteurs du secteur
• Conseiller sur les stratégies de transition énergétique et d'objectifs de développement durable
• Assister les clients dans le cadre de litiges, de médiations, d'arbitrages et de procédures réglementaires
• Conseiller stratégiquement sur les technologies énergétiques émergentes et l'évolution du marché

La réussite des projets énergétiques repose sur une combinaison de connaissances réglementaires, de sens commercial, d'expertise technique et de planification stratégique. Nous collaborons étroitement avec nos clients afin de développer des solutions pratiques et adaptées aux objectifs, à l'environnement réglementaire et au profil de risque de chacun d'entre eux.

Notre équipe Énergie possède une solide expérience des relations avec le Ministère de l'Énergie et des Ressources Naturelles et l'Autorité de Régulation du Marché de l'Énergie.

Pour obtenir une présentation détaillée de nos domaines d'intervention ou pour prendre contact avec l'un de nos avocats, veuillez nous appeler au +90 (0) 212 366 6868 ou nous écrire à [email protected].