Infrastructures

Face à la complexité croissante des projets d'infrastructure, qui impliquent des investissements importants, des partenariats public-privé et des cadres réglementaires en constante évolution, les organisations ont besoin de conseils stratégiques pour mener à bien leurs projets d'infrastructures critiques et gérer les risques associés.

Notre pôle Infrastructures accompagne les promoteurs, investisseurs, financiers, entreprises de construction, fabricants et exploitants d'infrastructures sur les aspects juridiques, réglementaires et commerciaux liés au développement, au financement, à la réalisation et à l'exploitation des grands projets d'infrastructure.

Notre équipe vous conseille sur un large éventail de questions relatives aux infrastructures, notamment :
• Développement et réalisation de projets d’infrastructure
• Partenariats public-privé (PPP) et programmes d’infrastructure gouvernementaux
• Financement de projets et structures d’investissement dans les infrastructures
• Infrastructures de transport (routes, voies ferrées, ports et aéroports)
• Infrastructures énergétiques et de services publics
• Projets d’infrastructures d’eau et d’assainissement
• Infrastructures de télécommunications et numériques
• Processus d’acquisition et d’appel d’offres pour les infrastructures
• Concessions d’infrastructures et accords de service à long terme
• Autorisations réglementaires, licences et obligations de conformité
• Acquisition foncière, droits de propriété et questions immobilières liées aux infrastructures
• Litiges, réclamations et gestion des contrats en matière d’infrastructures
• Exigences en matière de développement durable, d’environnement et de climat en matière d’infrastructures

Nous offrons un soutien juridique complet, notamment :
• Conseil sur les projets d’infrastructure, de leur développement à leur achèvement et leur exploitation
• Structuration et négociation des accords de réalisation de projets et d’investissement
• Rédaction et examen des contrats de construction, d’ingénierie, d’exploitation et de maintenance
• Accompagnement dans les processus d’acquisition publics et les appels d’offres pour les grands projets
• Diligence raisonnable juridique sur les actifs et les transactions d’infrastructure
• Conseil sur les autorisations réglementaires, les obligations environnementales et les exigences de conformité
• Conseil sur Partenariats public-privé et modèles de marchés publics
• Conseil en acquisitions et cessions d'actifs d'infrastructure

Notre département Infrastructures, en étroite collaboration avec notre département Résolution des litiges, conseille ses clients en matière de médiation, d'arbitrage et de contentieux liés aux projets d'infrastructure. Cela inclut les litiges contestant des actes d'État. Nous élaborons des stratégies sur mesure pour minimiser l'impact des litiges sur les investissements de nos clients et, en cas de succès, nous identifions et mettons en œuvre des structures ou des solutions d'investissement alternatives afin de préserver leurs objectifs commerciaux.

Notre équipe Infrastructures possède une solide expérience des relations avec le ministère des Transports et des Infrastructures, le ministère de la Santé et diverses municipalités métropolitaines.

Pour obtenir une présentation détaillée de nos compétences ou pour contacter l'un de nos avocats, veuillez nous appeler au +90 (0) 212 366 68 68 ou nous écrire à [email protected].